CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTES (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des prestations proposées par l'entreprise individuelle NELLLY BREVET-TURPAULT (TreiZ'N), immatriculée sous le numéro SIREN 51886897100012, et à l’ensemble de ses clients, quel que soit leur statut ou qualité.

En conséquence, la réalisation d’une commande par un client pour une prestation proposée, soit directement aux cabinets (Bouzillé-Nantes), soit par téléphone, soit sur le site internet, implique l’adhésion de ce dernier et son acceptation, sans réserve, aux présentes CGV, sauf accord particulier préalablement convenu par écrit entre les parties.

Nelly BREVET-TURPAULT (TreiZ'N) se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande. En cas de modification, les CGV modifiées ne seront applicables que pour les commandes passées suite à la modification et non aux commandes antérieures.

Tout autre document que les présentes CGV (notamment les publicités, prospectus, flyers, …) n’a qu’une valeur informative de l’activité proposée par Nelly BREVET-TURPAULT (TreiZ'N) et n’est pas contractuel.
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